Présences relevées Participations Mots prononcés (x 10 000) Vacances parlementaires — Présence médiane Explications
: 37
: 46
: 19
: 26
: 112
: 1
: 4
: 94
: 74
: 2Informations
- Mandat clos rempli du 20 juin 2007 au 19 juin 2012
- Groupe politique : Union pour un mouvement populaire (membre)
- Profession : Professeur d'enseignement technique
- Fiche sur le site de l'Assemblée nationale
- Page sur Wikipédia
- Site web
Travaux législatifs
Ses principaux dossiers durant la législature
- Réseaux consulaires commerce artisanat et services (13 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2008 (6 interventions)
- Répartition du contentieux et allégement de certaines procédures juridictionnelles (2 interventions)
- Hommage de l'assemblée (1 intervention)
Travaux en commissions
Travaux en hémicycle
Toutes ses interventions
Questions au gouvernement
Ses dernières questions orales
- 07/12/10 : Multipostulation entre les barreaux de nîmes et d'alès
- 02/12/08 : Calcul de la base d'imposition de la taxe professionnelle en cas de restructuration d'entreprise
Ses dernières questions écrites
Le mandat de ce député est achevé.
Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)
Productions parlementaires
Ses derniers rapports
Ses dernières propositions de loi
- 13/12/10 : Proposition de loi visant à redéfinir la légitime défense en cas d'intrusion par effraction dan...
- 19/11/09 : Proposition de loi visant à exclure explicitement du régime UNEDIC les fonctionnaires des établ...
- 11/05/09 : Proposition de loi relative à la modernisation du réseau des chambres de commerce et d'industrie
- 15/01/09 : Proposition de loi visant à supprimer la restriction faite aux particuliers non inscrits au reg... (2 commentaires)
Toutes ses propositions de loi cosignées
Tous ses amendements
Derniers commentaires concernant Max Roustan 
Proposition de loi N° 3221, ARGENCE a dit le 01/08/2012 :
Bonjour Il y a t'il eu une réponse à cette proposition de loi ? Est elle acceptée ou refusée ? Cordialement Michel ARGENCE Président AFCVM www.afcvm.com
Proposition de loi N° 834, RONDEAU LILIANE a dit le 19/03/2012 :
CETTE PROPOSITION DE LOI EST TOUJOURS EN ATTENTe??????? AVANT LES ELECTIONS CE SERAIT BIEN QUELLE SOIT ADOPTEE
Proposition de loi N° 2247, lantermoz a dit le 20/02/2012 :
cet allongement permettrait aux entreprises en procédure de sauvegardes de conserver une certaine crédibilité aux yeux de leurs donneurs d'ordre quant à leur capacité à réaliser l'ouvrage commandé dans le cadre le la période d'observation.
Proposition de loi N° 3221, RaphaelTD (Juriste) a dit le 24/08/2012 :
Bonjour, Il me semble que les propositions de loi déposées par les députés de la législature précédente deviennent caduques lorsqu'elles sont en instance de première lecture à l'Assemblée Nationale, une fois une nouvelle législature en place, ce qui semble être ici le cas. Ce député ayant été re...
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