Présences relevées Participations Mots prononcés (x 10 000) Vacances parlementaires — Présence médiane Explications
Toutes ses propositions de loi cosignées
Proposition de loi N° 3477, Gerard Loubier a dit le 10/05/2012 :
Très bien, mais nos législateurs seront certainement obligés d’en remettre une couche, le mobil home par son statut de mobilier est devenu par force un bien immobilier avec ses avantages et ses inconvénients, décris dans ces témoignages, le bailleur peut donc imposer ses propres tarifs sans subir...
À propos d'une question écrite du 24/01/2012, André Scheyder a dit le 08/02/2012 :
Monsieur Bartolone, Au regard des études du Sénat (« Il existe aujourd’hui un consensus certain sur l’insuffisance de la norme NFU 44-051, dans la mesure où les métaux s’accumulent dans les sols »), du cercle national du recyclage auquel le SYCTOM adhère (« Les composts issus du TMB conserveront...
À propos d'une question écrite du 24/01/2012, Eric Thibaut a dit le 08/02/2012 :
Je suis résident Pantinois quartier Raymond Queneau.(petit Pantin) Je vous remercie pour votre engagement auprès du ministre de l’écologie. La lecture des courriers postés montre les inquiétudes grandissantes des riverains. Le mot inquiétude n’est certainement pas assez fort. Ces craintes, ces ...
Proposition de loi N° 3477, gachet a dit le 11/05/2012 :
comme je l'ai il y a 15 jours au directeur du camping, donnez nous un reglement avec ce qui est autorisé cela sera plus facile, que de lire les huit pages d'interdictions. Cela devient un grand n'importe quoi et evidemment aucune consertation, aucune ecoute des residents.
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