Les amendements de Danielle Bousquet pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de M. Jean-Pierre Dufau et plusieurs de ses collègues sur l'égale reconnaissance des titres d'identité de tous les citoyens français sans distinction d'origine ou de lieu de naissance (n° 2376). La parole est à M. Jean-Pierre Dufau, auteur de la proposition de résolution.
La discussion générale est close. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur la proposition de résolution auront lieu le mardi 25 mai, après les questions au Gouvernement.
