Les amendements de Danièle Hoffman-Rispal pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Alain Vidalies et plusieurs de ses collègues pour l'augmentation des salaires et la protection des salariés et des chômeurs (no 1597). La parole est à M. Alain Vidalies, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
Monsieur Rogemont, ne répondez pas aux interruptions, s'il vous plaît. Mes chers collègues, normalement, un petit voyant s'allume lorsque le temps de parole est écoulé. Il s'avère que ce petit voyant est en panne.
Je me permettrai donc de vous faire savoir quand vous arriverez à la fin de votre temps de parole. La parole est à M. Abdoulatifou Aly.
La discussion générale est close. La parole est à M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.
À la demande du Gouvernement, le vote sur cet article est réservé. Les articles 3 et 4 ont été déclarés irrecevables par la commission des finances. En conséquence, l'article 5, qui prévoit le financement du dispositif, devient sans objet. Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi. Je rappelle que la conférence des pr...
Mes chers collègues, avant que nous ne passions à la troisième proposition de loi, présentée par M. Goldberg, et visant à supprimer le délit de solidarité, je vous propose une suspension de séance de quelques minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quarante-cinq, est reprise à dix-huit heures cinquante-cinq, sous la présidence de M. Marc Laffineur.)
