Les amendements de Daniel Spagnou pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, chers collègues, le débat sur les délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre nous renvoie de suite au principe de « diversité culturelle » lié à celui d'exception culturelle française. Cette exception culturelle nous fon...
Monsieur le président, nous aimerions que tous les textes de loi soient examinés dans un climat aussi serein et agréable que celui qui a régné lors de ces deux heures de discussion, que j'ai, pour ma part, trouvé exceptionnelles. J'étais moi aussi un peu inquiet mais M. le ministre nous a donné toutes les assurances nécessaires en indiquant qu...
