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Excellent ! (L'amendement n° 44 n'est pas adopté.)
Malgré le sentiment que nous avons qu'il y a des blocages partout, tous ces pays ne pourront pas s'abstraire de leurs responsabilités au plan mondial, ce qui laisse donc la place pour un certain espoir, d'autant que les opinions publiques exercent une réelle pression. La position de la France me pose problème, ainsi que son articulation avec l...
Nous proposons la suppression de la Société du Grand Paris, car nous défendons une autre idée que j'ai développée au cours de la discussion générale : un STIF nouvelle formule pourrait très bien être l'opérateur de ce réseau de transports. Ce STIF nouveau serait doté de deux têtes : le conseil d'administration existant où les collectivités ter...
C'est une pieuvre !
L'article 2, article de principe qui introduit le titre 1er, a été profondément modifié par la commission. Elle a introduit des éléments nouveaux qui vont dans le bon sens mais qui nous interpellent, et je voudrais vous poser quelques questions à ce sujet, monsieur le secrétaire d'État. Il y a trois éléments nouveaux : la nécessité d'interconn...
Ce n'est pas l'inverse, c'est l'opposé ! (L'amendement n° 225, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Elle est budgétaire !
On sait ce qui a suivi le Directoire ! Comment cela va-t-il finir ? Avec Santini ? (Sourires.)
Nous, on a lu le rapport Carrez, pas vous, monsieur Jégo !
Évidemment ! C'est le Gross Paris !
Il est vrai que cet amendement présente une ambiguïté. L'exposé des motifs évoque notamment « les parlementaires dont les circonscriptions électives sont concernées ».
Ce n'est effectivement pas raisonnable. Si le Parlement est représenté, c'est en tant quel. Je vous rappelle qu'il s'agit d'un projet d'intérêt national. Ce n'est quand même pas au titre de la représentation locale que des parlementaires pourraient siéger dans les instances de cette société. Ils ne pourraient y figurer qu'en tant que représent...
En réponse à l'intervention de M. Jégo, je voudrais expliquer les raisons de cette discussion et de notre demande de précisions. La question du financement s'est posée dès le début. Pour y répondre, le Président de la République a confié une mission à M. Carrez. Que dit le rapport Carrez ? Il explique que ce projet doit être articulé avec le ...
Voilà exactement ce qui nous est présenté. On nous indique que le plan de mobilisation et le « grand huit » seront financés de la même manière et parallèlement. Souffrez, monsieur le secrétaire d'État, que l'on se pose des questions puisque, dans un rapport, l'un de vos collègues UMP nous explique que votre position n'est pas réaliste. Voilà p...
Cet emprunt pèsera considérablement sur les générations futures et sur la relance de l'économie française.
Pardon du lapsus ! au risque de créer des lourdeurs par le fait que, le projet de loi prévoyant, à juste titre, que l'État y est majoritaire, à chaque fois que l'on ajoute un représentant des collectivités territoriales, il faut rajouter un représentant de l'État. Ce problème ne se pose pas avec mes amendements nos 322, 323 et 324 qui prévoie...
Si vous assumez cela, c'est très bien ! Pour notre part, nous nous posons des questions.
Une commission a réfléchi pendant trois mois sur un grand emprunt de 35 milliards d'euros. Maintenant, on nous explique que, derrière le grand emprunt, il y en avait un autre, destiné au Grand Paris et représentant au minimum 15 à 20 milliards d'euros. Souffrez, disais-je, que nous nous posions des questions !