Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (nos 1216, 1615, 1558, 1720, 1552). Hier soir, notre assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 6.
La parole est à M. Patrick Beaudouin, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Hervé Morin, ministre de la défense, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
Je suis saisie d'un amendement n° 93 portant article additionnel avant l'article 7. La parole est à Mme Patricia Adam.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 6 et 71, tendant à supprimer l'article 10. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour défendre l'amendement n° 6.
J'ai bien noté, monsieur le ministre, que vous aviez donné un avis négatif aux deux amendements de suppression et que vous venez, par anticipation, de présenter votre amendement n° 11.
Je suis saisie de 3 amendements de suppression, nos 7, 13 et 75. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour défendre l'amendement n° 7.
