Interventions de Bernard Accoyer
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La parole est à Mme la garde des sceaux.
La parole est à Mme Valérie Rosso-Debord, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la solidarité.
La parole est à M. Christian Bataille, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi.
Nous avons terminé les questions au Gouvernement. Je vous rappelle qu'à seize heures quinze aura lieu la prestation de serment des juges à la Cour de justice de la République.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures, est reprise à seize heures quinze.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la prestation de serment des six juges titulaires de la Cour de justice de la République et de cinq juges suppléants. M. Garraud m'a fait savoir qu'il ne pouvait être présent aujourd'hui. Sa prestation de serment aura lieu ultérieurement. Aux termes de l'article 2 de la loi organique sur la Cour de justice de la Républ...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures vingt, est reprise à seize heures vingt-cinq, sous la présidence de M. Marc Laffineur.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
La parole est à M. Olivier Jardé, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports.
Mesdames et messieurs les députés, voulez-vous écouter Mme la ministre !
Mes chers collègues, les séances de questions au Gouvernement sont régulièrement perturbées par un brouhaha permanent, qui pourrait être évité si vous acceptiez, lorsque vous avez quelque chose à dire à votre voisin, de le faire à voix basse. Je vous en remercie vivement. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement po...
La parole est à M. Camille de Rocca Serra, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'emploi.
Monsieur Gremetz, écoutez la réponse de Mme la ministre, s'il vous plaît.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
