Interventions de Bernard Accoyer
20333 interventions trouvées.
Aujourd'hui, compte tenu de la situation critique de nos finances publiques et de nos problèmes de compétitivité, tout projet ou proposition de loi devrait s'accompagner d'une étude d'impact. Conformément aux dispositions de l'article 146-3 du Règlement, le Comité autorise la publication du rapport de suivi sur la mise en oeuvre des conclusion...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
La parole est à Mme Dominique Orliac, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
Mes chers collègues, je vous appelle une nouvelle fois, comme nous l'avons fait hier avec les présidents des quatre groupes et avec M. le ministre des relations avec le Parlement, à intervenir sur le fond des problèmes tels que vous les appréhendez ou les ressentez, mais en évitant les excès verbaux.
Cette remarque est valable pour les députés, comme pour les membres du Gouvernement. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe SRC et du groupe UMP.)
La parole est à M. Olivier Dosne, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.
La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Olivier Jardé pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à M. Régis Juanico, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Calmez-vous, chers collègues !
Je vous en prie, mes chers collègues !
Je vous serais reconnaissant de poser vos questions sur un ton apaisé et de manière constructive. (Vives protestations sur les bancs du groupe SRC.) La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé., auquel je fais les mêmes recommandations.
La parole est à M. Arnaud Richard, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Quelle est votre question, monsieur Richard ?
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
