Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
14 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la déclaration de politique générale du Gouvernement faite en application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution, le débat et le vote sur cette déclaration. La parole est à M. le Premier ministre. (Mmes et MM. les députés des groupes UMP et NC se lèvent et applaudissent longuement. Mouvements divers sur l...
Je vous en prie ! Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. Pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire, la parole est à M. Christian Jacob.
Pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche, la parole est à M. François Brottes. Je prie ceux de nos collègues qui sortent de l'hémicycle de le faire dans le plus grand silence.
Au titre des explications de vote, la parole est à Mme Catherine Vautrin, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Le Premier ministre ayant engagé la responsabilité du Gouvernement, je vais mettre aux voix l'approbation de sa déclaration de politique générale. Le vote se déroulera dans les salles voisines de la salle des séances. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Il est ouvert pour une durée de quarante-cinq minutes. Il ser...
La séance est reprise. Voici le résultat du scrutin sur la déclaration de politique générale du Gouvernement.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures cinquante, est reprise à dix-huit heures cinq, sous la présidence de M. Jean-Christophe Lagarde.)
L'ordre du jour appelle la déclaration de politique générale du Gouvernement faite en application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution, le débat et le vote sur cette déclaration. La parole est à M. le Premier ministre. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Nouveau Centre. ...
Avant de donner la parole à M. Jean-François Copé, je demande aux orateurs de respecter scrupuleusement leur temps de parole afin que chacun d'entre eux puisse bénéficier de conditions égales quant à la retransmission de son intervention. La parole est à M. Jean-François Copé, premier orateur inscrit.
Je vais maintenant donner la parole à deux députés non-inscrits, chacun pour cinq minutes. La parole est à M. François Bayrou.
Le Premier ministre ayant engagé la responsabilité du Gouvernement, je vais mettre aux voix l'approbation de sa déclaration de politique générale. Le vote se déroulera dans les salles voisines de la salle des séances. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Il est ouvert pour une durée de quarante-cinq minutes. Il ser...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures dix, est reprise à dix-neuf heures cinq.)
La séance est reprise. Voici le résultat du scrutin sur la déclaration de politique générale du Gouvernement : Nombre de votants 550 Nombre de suffrages exprimés 545 Majorité absolue 273 Pour l'approbation 321 Contre 224 L'Assemblée nationale a approuvé la déclaration de politique générale du Gouvernement. (Vifs applaudissements sur ...
