Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
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La séance est reprise. Le bureau du Congrès a décidé que la déclaration de M. le Président de la République sera suivie d'un débat. Je vous rappelle que chaque groupe dispose d'un temps de parole de dix minutes pour l'orateur qu'il a désigné, cinq minutes étant attribuées à un membre du Congrès n'appartenant à aucun groupe. Pour le groupe No...
Pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire du Sénat, la parole est à M. Henri de Raincourt.
La parole est à M. Jean-François Copé, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Yvon Collin, pour le groupe du Rassemblement démocratique et social européen du Sénat.
Au titre des parlementaires inscrits à aucun des groupes politiques de l'Assemblée et du Sénat, la parole est à M. Nicolas Dupont-Aignan, pour cinq minutes.
