Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (nos 1157, 1211, 1212).
Avant que nous ne passions aux explications de vote, je donne la parole à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le groupe Nouveau Centre.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 538 Nombre de suffrages exprimés 532 Majorité absolue 267 Pour l'adoption 315 Contre 217 (Le projet de loi est adopté.)
