Publication des comptes rendus des comités secrets de 1870-1871
Les interventions de Bernard Accoyer
Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Mes chers collègues, l'Assemblée doit se prononcer, en application de l'article 51, alinéa 3, du règlement, sur la publication des comptes rendus des débats en comité secret de 1870-1871. Je vous rappelle que l'Assemblée est invitée à se prononcer par un vote à main levée. (Il est procédé au vote.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures quarante, est reprise à seize heures cinquante, sous la présidence de M. Jean-Christophe Lagarde.)
