Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Christian Estrosi.
La parole est à M. Noël Mamère, pour une intervention rapide. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.)
Je n'accepterai que les sous-amendements qui me parviendront rédigés.
La parole est à M. Joël Giraud.
Je suis saisi d'un amendement n° 656. La parole est à Mme Françoise Branget.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
Êtes-vous favorable à cette rectification, monsieur le rapporteur ?
M. le ministre également ?
Je suis saisi d'un amendement n° 899. La parole est à M. Daniel Paul.
Je suis saisi d'un amendement n° 658. La parole est à Mme Françoise Branget.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 861.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 884, 106, 566 et 801, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 566 et 801 sont identiques.
Cet amendement tombe du fait de l'adoption de l'amendement n° 658, qui rédige la première phrase de l'alinéa 11.
La parole est à M. Daniel Paul, pour soutenir l'amendement n° 884.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 106.
