Les amendements de Alain Néri pour ce dossier
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Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Thierry Carcenac, pour dix minutes.
La discussion générale est close. La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Hervé Mariton, pour le groupe UMP.
Pour être prises en compte, monsieur Mariton, ces modifications doivent être signalées par les groupes, ce qui n'a pas été le cas de la part de l'UMP. C'est pourquoi ceux de vos collègues qui étaient absents en début de séance n'ont pas pu s'exprimer. Vous pouvez poursuivre.
Nous en venons aux amendements. La parole est à M. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique, pour défendre l'amendement n° 394.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
Sur l'article 2, je suis saisi d'un amendement n° 395. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi de deux amendements, nos 87 et 226, tendant à supprimer l'article 3. L'amendement n° 87 vient d'être défendu par son auteur. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je conclus que la commission et le Gouvernement ont le même avis que sur les amendements de suppression de l'article. (Les amendements identiques nos 87 et 226 ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 399 et 20, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour défendre l'amendement n° 399.
En conséquence, l'amendement n° 20 tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 391. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement, n° 21, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 400. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 21.
La parole est à M. le secrétaire d'État pour soutenir le sous-amendement n° 400 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 21.
Je suis saisi d'un amendement n° 393, portant article additionnel après l'article 5. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi de deux amendements, nos 22 rectifié et 366, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 22 rectifié fait l'objet de deux sous-amendements, nos 359 et 402. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 22 rectifié.
Le sous-amendement n° 359 de M. Carrez est rédactionnel. La parole est à M. Michel Bouvard, pour soutenir le sous-amendement n° 402. Par la même occasion, je vous propose, monsieur Bouvard de défendre également votre amendement n° 366.
Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 358. (L'amendement n° 358, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 6, amendé, est adopté.)
