Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Dossiers parlementaires d'
Alain Marty
Bioéthique (
5 interventions
)
Modernisation de l'agriculture et de la pêche (
3 interventions
)
Encadrement des crédits à la consommation et action de groupe (
2 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2010 (
2 interventions
)
Répartition du contentieux et allégement de certaines procédures juridictionnelles (
1 intervention
)
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org