Interventions sur "repoussé" de Rudy Salles

L'amendement n° 638 a déjà été présenté et a fait l'objet d'un avis défavorable du Gouvernement. (L'amendement n° 638, repoussé par la commission et par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Le résultat est le même, mais les amendements sont rejetés quand la commission s'est réunie normalement et repoussés lorsque la réunion a eu lieu au titre de l'article 88 du règlement. (Les amendements nos 1639, 1776, 1704, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)

En conséquence, l'amendement n° 1887 tombe. L'amendement n° 1790 est défendu. (L'amendement n° 1790, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je vous remercie pour votre concision. (L'amendement n° 1467, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'amendement n° 1562, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'amendement n° 1563, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)