Interventions sur "l'article" de Philippe Gosselin
2 interventions trouvées.
Peut-être une solution pourrait-elle être trouvée dans le cadre de l'article 88 de notre Règlement.
Mais c'est un non d'ouverture, car nous gardons l'espoir de trouver un compromis dans le cadre de l'article 88 du Règlement.
