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Interventions sur "pollution" de Patrick Roy


2 interventions trouvées.

Ces problèmes de pollution sont très sérieux. M. Cochet, homme raisonnable et qui utilise de bons arguments je le dis sans aucune ironie , nous rappelle que le rythme de vie de la pollution n'est pas celui de l'être humain. M. le rapporteur nous oppose le droit communautaire, mais rien n'empêche les États membres d'aller au-delà des dispositions prévues. Et si vous ne voulez pas supprimer le délai de prescription de tre...

Comme en témoigne le nombre d'amendements déposés, il s'agit d'un article important. Le texte dont nous débattons aujourd'hui vise à transposer une directive européenne et à appliquer le principe « pollueur-payeur », alors que les risques de pollution et de dégradation de l'environnement se multiplient du fait des activités humaines : je pense, par exemple, au naufrage du Prestige, mais aussi au problème, plus sournois, posé par l'amiante. J'émets d'abord une critique d'ordre général : nous avons attendu très longtemps la transposition de cette directive, et voilà que le Gouvernement déclare l'urgence sur le texte. J'avoue ne pas comprendre c...