Interventions sur "TIPP" de Jérôme Cahuzac

...u régresse : rien pour les fonctionnaires, rien pour les retraités, rien pour les salariés ni conférence salariale tripartite, et pas plus de coup de pouce pour le SMIC. Or, en même temps, le prix des produits de première nécessité augmente. C'est vrai pour l'énergie, les denrées alimentaires et le logement, c'est-à-dire les trois postes budgétaires incompressibles pour les ménages. Quant à la TIPP, M. Lefebvre et M. Cochet ont formulé des remarques judicieuses. Ce qui avait pu être efficace lorsque le baril était à 40 ou 50 dollars l'est sans doute beaucoup moins aujourd'hui avec un baril à 100 dollars : nous pouvons être d'accord sur ce point. Mais après tout, l'équilibre entre l'offre et la demande, les nouvelles capacités de raffinage, les licences supplémentaires accordées aux compagni...

...eur le président, que vous aurez la courtoisie de m'accorder, comme vous l'avez fait pour les autres orateurs, un temps de parole supplémentaire modéré, je vous le promets pour répondre à M. Lefebvre. Je crains en effet un malentendu ou un désaccord total sur notre lecture des textes : il ne faut pas vous tromper quand vous citez M. Fabius, monsieur Lefebvre. M. Fabius a refusé d'appliquer la TIPP flottante non parce que le prix à la pompe aurait alors baissé mais parce qu'il aurait augmenté. En d'autre termes, M. Fabius a refusé de faire jouer ce mécanisme pour aider le consommateur, et pour éviter une hausse des prix : c'est l'inverse de ce que vous avez soutenu, par ailleurs de bonne foi, j'en suis sûr. S'agissant de la taxation des compagnies pétrolières, j'ai trouvé étrange, monsieur...

...rappelé, monsieur Lefebvre, ceux qui avaient taxé ou tenté de le faire les compagnies pétrolières, et demandé à M. Philippe Martin s'il connaissait M. Rousset. À mon tour de vous demander si vous connaissez le nom du ministre de l'économie et des finances qui, en 2004, a surtaxé le diesel à la pompe de 2,5 centimes par hectolitre, ce qui a rapporté à l'État 800 millions d'euros au titre de la TIPP et 200 millions de plus au titre de la TVA, soit au total 1 milliard d'euros pris dans la poche des consommateurs. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.) M. Martin vous a dit qu'il connaissait M. Rousset ; je suis sûr, monsieur Lefebvre, que vous connaissez le ministre de l'économie et des finances ayant instauré cette surtaxe sur le gazole...