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Interventions sur "passeport" de Didier Migaud


2 interventions trouvées.

...l Bartolt, qui est préfet et directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés, à la mise en place de laquelle M. Marc Le Fur, rapporteur spécial sur la mission Administration générale et territoriale de l'État, veille tout particulièrement. Le dernier projet de loi de finances a consenti des moyens renforcés pour garantir les meilleures conditions de lancement des nouveaux titres sécurisés : passeport biométrique et carte grise pour l'immatriculation à vie des véhicules. Mais des difficultés sont apparues qui semblent retarder fortement la délivrance des titres. Il faudrait plusieurs semaines pour les obtenir, à un moment où les demandes sont très nombreuses, et divers articles de presse suscitent l'inquiétude de nos concitoyens à la veille des vacances d'été. Cette audition est l'occasion de...

Pourriez-vous fournir à la Commission un tableau présentant les temps d'attente dans les différents départements délivrant des passeports biométriques ? À titre d'illustration, vous pourriez préciser ces délais pour les départements dont sont élus les députés ici présents.