Interventions sur "affaires culturelles" de Catherine Vautrin

Je suis saisie d'un amendement n° 600. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.

Je suis saisie d'un amendement n° 61. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.

Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l'article 27. L'amendement n° 924 a été retiré. Je suis saisie d'un amendement n° 62. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.

Je suis saisie de deux amendements, nos 63 rectifié et 711, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 63 rectifié fait l'objet d'un sous-amendement n° 1085. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour soutenir l'amendement n° 63 rectifié.

En conséquence, l'amendement n° 711 tombe. Je suis saisie d'un amendement n°605, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 1086. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisie d'un amendement n° 477. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.