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Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier

4 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de M. Jean-Jacques Candelier et plusieurs de ses collègues, estimant urgente la création d'un service public bancaire et financier, ainsi que d'un pôle public financier, afin de favoriser le développement humain (n° 2003). La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, auteur de...

La discussion générale est close. La parole est à M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement.

Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur la proposition de résolution auront lieu le mardi 8 décembre, après les questions au Gouvernement. Par ailleurs, par courtoisie et par égard pour le groupe GDR, le ministre de l'agriculture tient à être personnellement présent l...

Il se trouve actuellement au Sénat où l'on débat du budget de la mission Agriculture. Je vous propose donc de suspendre nos travaux et de les reprendre vers dix-neuf heures. Je pense que nous pourrons examiner ce texte sans séance de nuit.