Les amendements de Marc Laffineur pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (nos 1976, 1994, 1995). Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 216 et 219. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 216.
Je mets aux voix l'ensemble de la deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010. (L'ensemble de la deuxième partie du projet de loi est adopté.)
Nous en venons maintenant à la troisième partie du projet de loi concernant les dispositions relatives aux recettes et à l'équilibre général du budget.
Nous en arrivons aux amendements. Je suis saisi d'un amendement n° 220, identique à l'amendement n° 217 qu'a déjà défendu Mme Jacqueline Fraysse. La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisi d'un amendement n°287, qui fait l'objet d'un sous-amendement n°570. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. Yves Bur, pour présenter le sous-amendement n° 570 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 287.
Je suis saisi de deux amendements, nos 387 rectifié et 327 deuxième rectification, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, pour soutenir l'amendement n° 387 rectifié.
Monsieur Bapt, j'applique le nouveau règlement. Je vous ai toujours donné la parole pour défendre vos amendements.
M. Bapt avait levé la main avant l'intervention de Mme Montchamp. Il ne demandait donc la parole dans le but de reprendre l'amendement.
Le règlement prévoit très clairement le nombre de prises de parole une fois que la commission et le Gouvernement se sont exprimés.
La parole est à M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville.
La parole est à Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité.
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les recettes et l'équilibre général.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Marie-Jo Zimmermann, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
