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Les interventions de Jean Ueberschlag sur ce dossier

3 amendements trouvés

25/11/2008 — Amendement N° 442 au texte N° 1209 - Article 1er (Adopté)
M. Loos, M. Ueberschlag, M. Herth

Compléter cet article par les trois alinéas suivants : « Chaîne des régions, France 3 assure, spécialement dans les régions qui y ont vocation, des programmes qui contribuent à la mise en valeur de la richesse de ces territoires. « Elle conçoit et diffuse à travers des décrochages spécifiques à chaque région, y compris aux heures de grande éc...

20/11/2008 — Amendement N° 87 rectifié au texte N° 1209 - Après l'article 1er (Adopté)
M. Kert, M. Loos, M. Mamère, M. Ueberschlag, M. Lurel

Après le mot : « française », la fin de la quatrième phrase du deuxième alinéa de l'article 43-11 de la même loi est ainsi rédigée : « et des langues régionales et mettent en valeur la diversité du patrimoine culturel et linguistique de la France. ». Exposé sommaire : L'été 2008 a permis une reconnaissance constitutionnelle des langues région...

19/11/2008 — Amendement N° 32 au texte N° 1209 - Article 1er (Adopté)
M. Kert, M. Loos, M. Ueberschlag

Compléter cet article par les trois alinéas suivants : « IV. - Chaîne des régions, France 3 assure, spécialement dans les régions qui y ont vocation, des programmes qui contribuent à la mise en valeur de la richesse de ces territoires. « Elle conçoit et diffuse à travers des décrochages spécifiques à chaque région, y compris aux heures de gra...