Intervention de Jean-Frédéric Poisson
Réunion du 3 juillet 2008 à 15h00
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail — Reprise de la discussion, amendement 456
Jean-Frédéric Poisson, rapporteur de la commission des affaires culturelles familiales et sociales :Cette dernière réflexion frise le fait personnel, monsieur le président. (Sourires.)
La commission a repoussé ces amendements identiques pour plusieurs raisons, dont la principale, qui ne vous aura pas échappé, est qu'alors que le projet de loi vise à faire en sorte que le régime de repos compensateur soit déterminé désormais par une négociation, ils visent à rétablir le régime actuel, qui le formule dans la loi. Il s'agit donc là d'une opposition orthogonale.
