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Intervention de Marc Dolez

Réunion du 3 juillet 2008 à 15h00
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail — Article 16, amendement 366

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Dolez :

..le rapport de la commission des affaires économiques est là pour nous éclairer. Il y est indiqué que le modèle social va enfin changer. Voilà tout un programme !

Aux pages 25 et 26, le rapporteur pour avis détaille la nécessité de consacrer juridiquement la primauté de la négociation d'entreprise. Il écrir : « Il est désormais temps que la dérogation devienne la norme et que les entreprises puissent décider du régime qui leur convient le mieux. » (« Très bien ! » sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)

Je ne doute pas un seul instant que vous trouviez cela « très bien », mais de tels propos justifient nos craintes et montrent les menaces qui pèsent sur les salariés.

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