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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 9 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 1er, amendements 41 437 720 834

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

En conséquence, les amendements n°s 834 , 602 , 924 et 525 tombent.

Je suis saisi de deux amendements, nos 42 rectifié et 740 , pouvant être soumis à une discussion commune.

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