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Intervention de Marcel Rogemont

Réunion du 24 septembre 2008 à 9h30
Revenus du travail — Après l'article 2, amendement 1256

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarcel Rogemont :

« Le Chef de l'État veut que les coupables soient sanctionnés () Notre devoir est d'agir et non de subir () Des comptes sont à rendre ». Et Ouest-France n'est pas un journal spécialement gauchiste ! C'est un journal qui fait un bon travail d'information. Vous devriez le lire plus souvent.

Quand on voit M. Zacharias quitter Vinci avec plusieurs millions de prime de départ, tout comme M. Forgeard et tant d'autres qui s'accordent des parachutes dorés sans que les entreprises n'exercent aucun contrôle au point que les actionnaires et les administrateurs apprennent par la presse le montant de ces indemnités, il y a de quoi réagir !

Notre vibrionnant Président de la République a lui-même appelé à sanctionner les patrons voyous ! Qu'attendez-vous donc ? Nous, ce n'est pas compliqué, nous le prenons au mot, en proposant – et encore, la mesure est douce – que le conseil d'administration puisse – il n'y a donc aucune obligation – mettre en place un comité des rémunérations dont, évidemment, ne feraient pas partie le président, le directeur général et les éventuels directeurs généraux délégués.

N'oublions pas, par ailleurs, que la plupart des membres des conseils d'administration siègent dans les filiales des grands groupes et gagnent à ce titre des rémunérations complémentaires qui échappent au regard des administrateurs de la société mère. Là encore, il faut mettre de l'ordre.

Moralisons ces rémunérations. Nous allons aborder tout à l'heure la question du SMIC, nous verrons alors comment vous vous comporterez ! Des millions d'euros partent chaque année dans les poches des patrons. Je ne critique pas forcément le montant de ces rémunérations, mais je souhaite qu'elles soient parfaitement transparentes et que l'on sache exactement ce que les dirigeants d'entreprise gagnent, directement et indirectement.

Je vous vois, monsieur le ministre, lire un article intitulé « Remue-ménage à l'Élysée »….Sans doute parce que vous êtes en train de réfléchir à cette question. Vous auriez tout intérêt à agir, car nous en avons assez des belles paroles ! Rien n'est fait à propos de ces rémunérations scandaleuses.

Nous souhaitons que ce comité des rémunérations puisse se réunir et rendre compte au conseil d'administration et à l'assemblée générale des actionnaires.

Je conclurai en citant un passage du rapport de M. Marini, qui n'est pas un gauchiste, que je sache : « Le conseil d'administration doit concilier le caractère collégial de ses décisions avec l'épanouissement d'un principe interne du contradictoire, incarné par ses différents comités, en particulier ceux de rémunération et d'audit, qui mériteraient une meilleure reconnaissance légale ». Le groupe socialiste souhaite que les paroles du Président de la République et le rapport de M. Marini soient suivis d'actes.

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