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Intervention de Alain Marleix

Réunion du 25 mars 2008 à 9h30
Questions orales sans débat — Réforme du système d'immatriculation des véhicules

Alain Marleix, secrétaire d'état à l'intérieur et aux collectivités territoriales :

Je vous remercie, monsieur le président, pour vos félicitations, auxquelles je suis très sensible.

Monsieur le député, je suis heureux, à l'occasion de ma première intervention à l'Assemblée nationale dans l'exercice de mes nouvelles fonctions de répondre à un élu de la région Auvergne, qui nous est chère.

La réforme de l'actuel système d'immatriculation est, comme vous le soulignez, porteuse des simplifications administratives qu'attendent nos concitoyens. L'attribution du numéro d'immatriculation se fera à partir d'une série chronologique non plus départementale mais nationale. Toutefois, elle n'implique pas de faire disparaître de la plaque minéralogique toute référence à un territoire, qu'il s'agisse du lieu d'origine ou de résidence du propriétaire du véhicule. Cette référence locale, optionnelle, sera, je le confirme ici, composée à la fois du numéro de département choisi par l'usager - le 15 ou le 63, pour prendre des exemples au hasard (Sourires) -…

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