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Intervention de Alain Bocquet

Réunion du 12 avril 2011 à 16h45
Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française: production de matériels roulants voyageurs et frets

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Bocquet, président :

Nous vous remercions, messieurs, d'avoir répondu à notre invitation. Notre rapporteur, Yanick Paternotte, vous prie d'excuser son absence car il est en mission à l'étranger. Il ne peut donc pas être avec nous pour cette table ronde.

Depuis le début de ses travaux, la commission d'enquête a auditionné un grand nombre d'acteurs du monde ferroviaire : les directions générales des entités opératrices, les grands industriels du secteur, leurs sous-traitants, qui sont souvent de petites et moyennes entreprise (PME) ou de très petites entreprises (TPE), et enfin des responsables administratifs, tels que les dirigeants de Réseau ferré de France (RFF) et de l'Établissement public de sécurité ferroviaire (EPSF).

Installée à la fin de l'année 2010, la commission travaillera pendant six mois. Elle a déjà auditionné de nombreuses personnes : M. Jean Bergé, président de Bombardier Transport, ainsi que plusieurs de ses collaborateurs ; MM. Jean-Pierre Audoux et Jean-Pierre Auger de la Fédération des industries ferroviaires (FIF) ; les dirigeants de Siemens SAS et de sa division Mobility; M. Hubert du Mesnil, président de Réseau Ferré de France, et plusieurs de ses collaborateurs ; M. Philippe Mellier, président d'Alstom Transport, et M. Robert Lohr, président-directeur général de Lohr industrie, accompagnés de leurs équipes de direction ; MM. Daniel Cappelle, président de l'Association des industries ferroviaires (AIF) et Héric Manusset, directeur général de cette association professionnelle ; le président et le directeur général adjoint de l'important équipementier Faiveley ; le président et le directeur général de Valdunes SAS ; M. Antoine Hurel, directeur général adjoint de Veolia Transport ; M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations interentreprises industrielles et de la sous-traitance ; des représentants de l'Association des régions de France (ARF), conduits par M. Jacques Auxiette, président de sa commission « infrastructures et transports » ; M. Guillaume Pepy, président de la SNCF, M. Pierre Blayau, directeur général de SNCF GEODIS et président-directeur général de GEODIS, ainsi que d'autres membres de la direction de la SNCF ; M. Denis Huneau, directeur général de l'Établissement public de sécurité ferroviaire; M. Yves Crozet, professeur d'économie, et M. Alain Bonnafous, professeur émérite de l'Université de Lyon 2 ; M. Pierre Mongin, président-directeur général de la RATP, avec d'autres membres de la direction du groupe ; et enfin Mme Sophie Mougard, directrice générale du Syndicat des transports d'Île-de-France (STIF).

Lors d'un déplacement dans le Nord, les 7 et 8 avril derniers, nous nous sommes rendus au Salon international de l'industrie ferroviaire (SIFER), et nous nous sommes entretenus, à Douai, avec des représentants d'Arbel Fauvet Rail (AFR). Nous avons également dialogué avec des syndicalistes et des personnels de la gare de triage de Somain, et rencontré des dirigeants de nombreuses PME, d'autres syndicalistes, des élus et des chercheurs à l'occasion d'une table ronde, et visité l'important site du groupe Bombardier à Crespin.

Dès demain, nous nous rendrons à Bruxelles pour rencontrer les services de la Commission et des députés européens compétents dans les activités auxquelles nous consacrons nos travaux. Nous irons ensuite à la rencontre de la société de construction de wagons ABRF à Châteaubriant, puis nous nous entretiendrons, à l'usine d'Aytré près de La Rochelle, avec des dirigeants et des représentants des syndicats d'Alstom. Nous recevrons, par ailleurs, les dirigeants d'Eurostar, ainsi que le président du Groupement des autorités responsables des transports (GART), et nous irons à la rencontre sur son site alsacien de la société Lohr dont nous avons déjà auditionné le dirigeant et fondateur. Nous auditionnerons ensuite M. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports, et M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique. Nous nous rendrons aussi dans une usine de production d'Alstom à Katowice, en Pologne, et nous rencontrerons des sous-traitants de cette entreprise avant de visiter le site de Siemens Transport à Châtillon.

La commission d'enquête remettra, au plus tard le 15 juin prochain, son rapport au président de l'Assemblée nationale. Ce rapport vous sera présenté le jour même, afin que vous en ayez « la primeur ».

Notre but est de réaliser un état des lieux de l'industrie ferroviaire. Sans viser à l'exhaustivité, nous cherchons à souligner les forces et faiblesses du secteur, qui doit défendre son savoir-faire et ses emplois face à une concurrence désormais mondialisée.

Bien que vous soyez appelés à prêter serment, cette commission n'est pas un tribunal : elle vise, non pas à mettre en accusation telle ou telle institution ou entreprise, ni telle ou telle personnalité, mais à faire le point sur la situation actuelle et sur l'avenir de notre industrie ferroviaire qui est, en effet, à la croisée des chemins.

Parce que nous souhaitons faire des propositions concrètes, notre travail doit être aussi complet que possible et crédible. Nous avons donc besoin de l'avis des syndicalistes. En plus des rencontres de terrain, nous avons décidé d'organiser cette table ronde pour rassembler, dans une attitude d'écoute réciproque, ceux qui partagent, au quotidien, la vie des salariés d'un secteur sans doute plus complexe qu'il n'y paraît.

Afin que la présente réunion soit la plus « productive » possible, je demanderai à chaque responsable de vos organisations de nous faire part de ses positions sous la forme d'un court exposé. Nous vous invitons aussi à nous remettre des contributions écrites, si cela vous semble utile à l'élaboration du rapport.

Après vos interventions, un dialogue s'engagera avec les députés présents.

Je précise que nous avons tenu à associer à cette rencontre des représentants des organisations d'usagers du ferroviaire et des transports publics. Si le secteur des transports est, en effet, massivement financé par l'impôt, les voyageurs acquittent, de plus, un prix d'accès pour leurs trajets. Il est donc normal qu'ils aient la parole.

Notre mission est, je le rappelle, de comprendre comment l'effort de la Nation est employé, et d'ouvrir des pistes pour répondre aux problèmes qui se posent aujourd'hui, dans la perspective du développement de l'emploi et des droits des usagers.

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