Intervention de Lionel Tardy

Le sujet a déjà été évoqué en commission mais il est important de bien préciser les choses. Les livres ayant fait l'objet d'une diffusion commerciale sont de types très différents. Un roman n'a pas grand-chose à voir avec un ouvrage technique ou avec des actes de colloque universitaire.

L'alinéa 12 de l'article 1er a pour objet de prévoir que l'agrément prévu au I est délivré en considération « de la diversité des associés ».

J'aimerais que l'on précise un peu ce que l'on entend par « diversité ». Je propose que cette diversité soit entendue, entre autres, comme celle des types de livres, afin que les différents types d'auteurs soient représentés. En somme, il serait bon que le collège des auteurs ne soit pas constitué uniquement de représentants de la Société des gens de lettres.

Cet alinéa 12 laisse une grande souplesse. Si vous me garantissez, monsieur le ministre, qu'il y aura une réelle diversité au sein du collège des auteurs, je suis prêt à retirer mon amendement.