Intervention de Jérôme Cahuzac

Avant de poursuivre, je vais vous donner lecture du relevé de décisions pris sous la présidence de Bernard Accoyer :

« Le principe de ces commissions élargies est conservé.

« Il est demandé au ministre de renoncer à toute intervention liminaire.

« L'intervention des rapporteurs est limitée à cinq minutes. Pour les autres orateurs, elle est de deux minutes. Et il sera fixé une durée globale au débat pour permettre au ministre de mieux s'organiser.

« Pour autant, il va de soi que c'est la liberté des présidents de séance que d'accorder un temps de parole plus important, le cas échéant, aux présidents de groupe. »

Je vous indique simplement que, outre les représentants de chaque groupe, quarante orateurs sont inscrits. Si Charles de Courson, que je remercie de bien vouloir me remplacer pendant la Conférence des présidents, l'estime possible, il peut naturellement aller jusqu'à accorder cinq minutes aux porte-parole des groupes, mais la durée du débat étant limitée à trois heures trente, je crains que tous les inscrits ne puissent s'exprimer.

Je précise à M. Gaubert, que je ne fais là que traduire la décision de la Conférence des présidents.