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Intervention de Bruno Sido

Réunion du 31 mai 2011
Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, rapporteur :

Je vous remercie, madame, messieurs, d'avoir répondu à notre invitation. Je vous prie d'excuser M. Claude Birraux, président de la Mission parlementaire et président de l'OPECST, qui se trouve actuellement sur le plateau des Glières, en Haute-Savoie, où il assiste aux côtés du Chef de l'État à une cérémonie de commémoration de la Résistance.

Après quatre auditions à l'Assemblée nationale et au Sénat, dont celle du 24 mai sur les protections des réacteurs nucléaires et celle qui s'est tenue à Lille sur la gestion des crises, nous voici réunis pour une cinquième audition. La sixième et dernière audition, relative à la transparence en matière de sûreté nucléaire, se tiendra le 16 juin prochain au Sénat.

Je rappelle qu'après les visites réalisées ces dernières semaines aux quatre coins de la France, nous visiterons le 10 juin les centrales de Belleville et de Fessenheim. Nous publierons dès la fin du mois de juin un rapport d'étape consacré à la sécurité nucléaire avant d'aborder le deuxième volet de notre étude, qui portera sur la place de la filière nucléaire dans le mix énergétique français.

La sûreté des installations nucléaires ne se limite pas à concevoir et à mettre en oeuvre des dispositions techniques élaborées pour pallier les incidents ou limiter leurs conséquences : elle nécessite une organisation adaptée identifiant les responsabilités de chacun des acteurs.

L'audition de ce jour comprendra deux sessions. La première, présidée par Christian Bataille, député, rapporteur de la mission, porte sur la dimension internationale du contrôle de la sûreté. La coopération internationale est un outil efficace pour faire progresser la sûreté nucléaire, tant en France qu'à l'étranger. Elle permet aux pays concernés de mieux connaître le fonctionnement de la filière, de prendre connaissance des problèmes auxquels les autres pays sont confrontés et d'harmoniser leurs exigences en matière de sûreté. La deuxième session sera consacrée aux modalités de la sûreté nucléaire en France et à la place de chacun des acteurs de la filière.

Chacune de ces sessions sera suivie d'un débat. Je rappelle que, s'agissant du temps de parole, les parlementaires membres de la mission bénéficient d'une priorité. Les membres du comité d'experts officiellement désignés le 14 avril dernier pourront également poser des questions, tout comme les autres participants, notamment les représentants de la presse.

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