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Intervention de Chantal Chambellan-le Levier

Réunion du 17 mai 2011 à 10h00
Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances

Chantal Chambellan-le Levier, sous-directrice de la mission Recherche et enseignement supérieur :

Je ne dispose pas des chiffres précis concernant le CNRS, mais je pourrai naturellement vous les transmettre.

Le CNRS gère une masse salariale sous plafond – environ deux milliards d'euros –, et il se trouve dans la même situation que les établissements d'enseignement supérieur : il n'est pas soumis à la règle de non-remplacement d'un départ à la retraite sur deux. La variation de sa masse salariale dépend, pour l'essentiel, du compte d'affectation spéciale Pensions et du point d'indice de la fonction publique.

Les évolutions de la masse salariale hors plafond sont liées aux contrats de recherche. C'est au niveau le plus déconcentré, à savoir les laboratoires, que sont appréciées, d'une part, la cohérence entre les contrats de recherche et les recrutements, et, d'autre part, la soutenabilité de la masse salariale.

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