Je tiens à insister sur l'importance des archives en médecine. Toute publication intéressante doit avoir une antériorité majeure, c'est-à-dire de dix à vingt ans. La conservation des archives par les hôpitaux est très importante pour progresser en médecine, d'où la nécessité de permettre à ces derniers d'externaliser leur gestion, comme l'a si bien expliqué Mme Boyer.
(L'amendement n° 88 n'est pas adopté.)
(L'article 12 est adopté.)