Découvrez vos députés de la 14ème législature !

Intervention de François Grosdidier

Réunion du 14 décembre 2010 à 17h00
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois Grosdidier :

J'aimerais en savoir plus sur les financements des projets portant sur les agro-carburants de nouvelle génération.

Les projets de captage de CO2 de la sidérurgie, notamment le projet Mittal, seront-ils soutenus par l'ADEME ?

Enfin, je rejoins la préoccupation de deux de nos collègues sur l'accès des petites collectivités locales aux aides de l'ADEME, sachant qu'un plan climat territorial ne peut être mis en place qu'à une certaine échelle. Étant donné que la censure de la taxe carbone par le Conseil constitutionnel a privé l'ADEME de fonds importants qui auraient permis aux collectivités locales de financer des projets reprenant un certain nombre de pratiques intéressantes, quels sont aujourd'hui les possibilités de mettre en oeuvre ces projets, et avec quels moyens ?

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion