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Intervention de Jean-Claude Lenoir

Réunion du 3 novembre 2010 à 9h30
Commission des affaires économiques

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Claude Lenoir, rapporteur :

Votre préoccupation est partagée mais le texte y répond déjà, d'une part, à l'alinéa 7 où il est précisé que les règles de calcul au niveau de l'ARENH tiennent compte de la modulation de la production des centrales et, d'autre part, à l'alinéa 24, relatif aux modalités de calcul du prix de l'ARENH, où sont mentionnés les coûts d'exploitation. Votre amendement me semble donc satisfait : si vous ne le retirez pas, je serai contraint d'y être défavorable.

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