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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 2 juillet 2010 à 15h30
Modernisation de l'agriculture et de la pêche — Article 12, amendement 1293

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Nous en venons à un amendement n° 1293 , de la commission des affaires économiques.

Il s'agit d'un amendement de coordination.

(L'amendement n° 1293 , accepté par le Gouvernement, est adopté.)

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