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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 2 juillet 2010 à 21h30
Modernisation de l'agriculture et de la pêche — Article 26

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi.

Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote personnelle.

Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 6 juillet, après les questions au Gouvernement.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

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