Intervention de Didier Lallement

La maquette budgétaire construite pour 2008 ne connaîtra pas d'évolution majeure. Nous tirerons simplement les conséquences de la réorganisation du ministère en regroupant au sein d'un programme Infrastructures tout ce qui a trait au réseau routier national et aux transports terrestres et maritimes ainsi qu'à la gestion des infrastructures et au trafic, domaines qui relèvent du programme Sécurité routière. De même, un programme Aménagement, urbanisme et ingénierie publique sera créé qui reprendra, à l'instar de la réunion de la direction générale de l'urbanisme et de la construction et de la direction de l'eau, de la nature et des paysages, des éléments budgétaires figurant dans les programmes précédents.

Pour le reste, le ministère présente la spécificité de disposer d'un programme 217 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables qui est très mutualisé. Il sera conservé, car il servira à réaliser l'intégration en même temps que des économies.

Les programmes seront recalés en fonction de notre organisation, de manière à faire parfaitement coïncider le champ des directions générales concernées et la maquette budgétaire. Il ne sera cependant pas touché à la mission interministérielle Recherche et enseignement supérieur, tout simplement parce qu'elle n'est pas directement de notre compétence.

Les premières discussions avec la direction du budget ont montré, en revanche, un souhait partagé de limiter les objectifs à cinq par programme et les indicateurs à deux par objectif. Il conviendra de préciser quels indicateurs nous conservons au regard de l'impact du développement durable sur les différents programmes.