Intervention de Jérôme Cahuzac

Monsieur le ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche, je vous souhaite au nom de tous les membres de la Commission la bienvenue.

Nous poursuivons nos auditions dans le cadre de l'examen de la loi de règlement pour 2009. Sur la suggestion de nos rapporteurs spéciaux, Nicolas Forissier pour l'agriculture et Yves Censi pour l'enseignement scolaire, nous allons débattre plus particulièrement des dépenses fiscales en matière agricole, puis de l'enseignement agricole.

Nous procéderons en trois temps. À titre d'introduction générale, vous pourriez d'abord nous présenter brièvement les principaux résultats de l'exécution en 2009 de la mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Puis Nicolas Forissier nous fera part de ses observations et de ses questions sur le bilan de l'exécution budgétaire, avant d'aborder le thème des niches fiscales, soulevé par la Cour des comptes dans le référé que nous avions reçu en février dernier. Nous réserverons la fin de cette audition à l'enseignement agricole, dont les crédits figurent dans la mission Enseignement scolaire.

Je salue les magistrats de la Cour des comptes, Mme Ève Darragon et M. Bruno Ory-Lavollée, conseillers maîtres, qui seront libres d'intervenir quand ils le jugeront utile, pour apporter des précisions ou répondre à nos questions.