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Intervention de Bernard Accoyer

Réunion du 28 mai 2008 à 15h00
Modernisation des institutions de la ve république — Rappel au règlement, amendement 135

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, président :

Ce n'était pas tout à fait l'objet de l'amendement en discussion, lequel a une portée un peu esthétique, comme un certain débat sur les plaques minéralogiques – n'est-ce pas, monsieur Mallié… (Sourires.)

Je mets aux voix l'amendement n° 135 .

(Après une épreuve déclarée douteuse, l'Assemblée est consultée par assis et levé.)

(L'amendement est adopté.)

(Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)

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