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Intervention de François Moisan

Réunion du 5 mai 2009 à 12h00
Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances

François Moisan, directeur de la stratégie et de la recherche de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, ADEME :

Je souhaite bientôt pouvoir répondre par l'affirmative à votre première question.

Je le répète, nous nous sommes jusqu'à présent refusés à investir dans la recherche sur le plan régional mais, compte tenu du rôle croissant des régions dans ce domaine, nous réfléchissons à l'élaboration d'un nouveau modus vivendi. De ce point de vue, les pôles de compétitivité constituent une opportunité dès lors qu'ils excellent sur le plan national.

C'est ainsi qu'en relation avec les conseils régionaux et dans le cadre des contrats pluriannuels, nous essayons de conforter des entreprises au sein de certains pôles de compétitivité : nous consacrons chaque année 3 millions d'euros à 80 bourses de thèse cofinancées par des entreprises ou des collectivités territoriales, et nous planifions avec certains pôles l'octroi de bourses sur deux ou trois ans. Nous sommes évidemment satisfaits lorsque les pôles font appel à nous – comme ce fut le cas avec Derbi, Cap Énergie ou Tenerrdis. Mais il n'en a pas été de même dans les secteurs des transports ou de l'agro-ressource, où certains d'entre eux ne ressentent pas la nécessité d'une coordination nationale même s'ils sont en concurrence sur certaines thématiques.

Nous avons par ailleurs financé avec les conseils régionaux d'Aquitaine et de Rhône-Alpes, mais également avec les directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (les DREAL) ainsi qu'OSÉO des appels à propositions « éco-innovations ».

Enfin, nous avons lancé en partenariat avec la région Nord-Pas-de-Calais – bien qu'elle n'abrite aucun pôle de compétitivité – un appel à propositions de recherche dans le domaine des bâtiments et des réseaux intelligents, l'ADEME pouvant consacrer 1 million d'euros par an à d'éventuels projets.

L'implication de nos délégués régionaux dans les pôles varie quant à elle considérablement d'une région à l'autre. Pour certains, ces derniers sont des interlocuteurs réguliers – c'est par exemple le cas en Languedoc-Roussillon avec le pôle Derbi. Pour d'autres, les contacts sont rares ou inexistants, notamment avec certains pôles dans le secteur des transports.

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