Intervention de Claude Gatignol

a ensuite fait état des études sur la mortalité des abeilles, émanant, d'une part, du secteur apicole et qui dénoncent la contamination par les insecticides du pollen de fleurs non mellifères dont se nourrissent les abeilles et, d'autre part, de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA), dont trois rapports, publiés en 2008, indiquent que les cas de mortalité hivernale et de mortalité lors de la saison apicole seraient dus à des maladies, à une diminution de la biodiversité liée à l'agriculture intensive et à l'état sanitaire des ruchers. Il a par ailleurs souligné qu'à ce jour aucune relation statistique n'avait pu être mise en évidence entre la présence de résidus de pesticides et les populations d'abeilles, ni avec la mortalité des colonies.

En ce qui concerne la gestion des déchets, M. Claude Gatignol, député, rapporteur, a présenté les efforts menés en France dans ce domaine, notamment les progrès enregistrés depuis la mise en place, dès 2001, par les professionnels de l'agro-fourniture, de façon volontaire, d'« ADIVALOR », organisation spécifique de récupération et de traitement des emballages vides de produits phytopharmaceutiques et des produits phytopharmaceutiques non utilisables.

Il a, à son tour, insisté sur la nécessité de prendre en compte, à côté des impacts sur l'environnement ou la santé, les bénéfices tirés de l'utilisation de pesticides, en évoquant la recrudescence du paludisme et le rôle joué par le DTT dans les campagnes de démoustication.

Abordant la question des effets sur la santé, M. Jean-Claude Etienne, sénateur, premier vice-président, rapporteur, a indiqué que seuls les cas d'intoxication aiguë étaient bien cernés, grâce aux observations rapportées en milieu professionnel et des relevés effectués par les centres antipoison. Les pesticides peuvent pénétrer dans l'organisme par contact cutané, ingestion ou inhalation. Mais les effets croisés de plusieurs produits, qui peuvent être additionnels, multiplicateurs ou, le cas échéant, inverses, restent très difficiles à évaluer en toxicologie.

Les effets retardés des pesticides sur la santé restent, en revanche, mal connus malgré des travaux scientifiques toujours plus nombreux, ces effets retardés étant par ailleurs souvent confondus avec les incidences en termes de morbidité. Pour répondre à ces interrogations, les approches toxicologiques et épidémiologiques manquent de séquences structurées. Pour sortir de cette ambiguïté, M. Jean-Claude Etienne, sénateur, premier vice-président, rapporteur, a estimé nécessaire de réformer ces disciplines qui reposent encore sur des approches trop conventionnelles, et observé que la relation linéaire entre l'effet et la dose, généralement admise, n'était pas toujours pertinente, comme en témoigne l'existence de phénomènes d'hormesis ou effets de plateau. Dans cette perspective, la toxicogénomique, dont l'intérêt est largement reconnu aux Etats-Unis, offre de nouvelles opportunités.