Intervention de Roselyne Bachelot-Narquin

Certains et même la majorité des gens concernés revendiquent ce travail de nuit. D'abord, ils travaillent trois nuits par semaine au maximum, et 32 heures au lieu de 35.

Quand ils sont interrogés, ces infirmiers disent apprécier ce travail de nuit, dans leur immense majorité. Ils s'y sentent plus autonomes, organisés, moins parasités par de multiples interférences – téléphone, logistique, visites des uns et des autres à tout moment dans le service. Ils apprécient une ambiance souvent très particulière, et un plus grand contact avec le patient.

Si le travail de nuit peut être considéré comme pénible, il peut aussi être un grand facteur d'épanouissement pour certains. Nous avons la responsabilité de mieux comprendre tous ces facteurs qui contribuent à rendre un travail épanouissant : l'organisation, l'autonomie, le sentiment de disposer de marges de manoeuvre personnelles, d'être respecté et de pouvoir évoluer professionnellement.

Les travaux de recherche montrent que la psychodynamique du travail – ce sentiment d'être utile – influe sur l'environnement professionnel d'une personne. Cette démarche offre la meilleure garantie contre les risques psycho-socio-organisationnels. La personne sera en meilleure santé, vivra mieux en équipe, soignera mieux les patients.

Les hôpitaux cherchent des solutions afin de maintenir un lien plus fort entre les personnels de nuit et l'exercice de jour. Certains choisissent un exercice de jour de quelques semaines ; d'autres préfèrent l'alternance complète au motif que cela améliore la continuité de la prise en charge entre jour et nuit et efface les frontières entre les équipes.

Cette alternance peut d'ailleurs poser des problèmes d'évaluation de la pénibilité : il faut regarder équipe par équipe. Certains types d'alternance jour-nuit sont probablement mieux adaptés que d'autres au rythme biologique. Je veux que nous améliorions nos connaissances, à travers la recherche, sur ces modes d'organisation plus ou moins pénibles.

La recherche progresse. Citons le travail mené par le réseau des médecins du travail des CHU de France : une étude longitudinale de très grande ampleur sur la santé des soignants. Il s'agit de l'étude ORSOSA financée notamment par la CNRACL qui porte sur un échantillon de plusieurs milliers de soignants.

La modernisation de l'offre de soins va nous ouvrir de nouvelles perspectives. Dans le développement des prises en charge en ambulatoire, les hôpitaux publics français ont pris un grand retard que je veux combler. Cela permettra de réduire le nombre de lits d'hospitalisation complète, et donc de diminuer le nombre de soignants soumis au travail de nuit.

Le regroupement de services et la réorganisation en fonction des activités doivent permettre de mieux utiliser nos ressources, en premier lieu nos ressources humaines. Celles-ci sont trop précieuses pour être gaspillées, mal utilisées. C'est pourquoi je mène une politique de modernisation de l'offre de soin globale plus respectueuse de nos ressources et de nos talents.

Par cette réforme, je veux mieux valoriser les hommes et les femmes qui font vivre nos hôpitaux tous les jours et toutes les nuits de l'année. Je milite pour des organisations des ressources humaines plus respectueuses de chacun, des organisations durables cherchant sans cesse les meilleures adaptations.

Cette ambition, je veux la conduire avec les partenaires sociaux. Cette préoccupation est déjà ancienne, puisqu'au cours des dernières années un effort important a porté sur les conditions de travail et la prévention, notamment auprès des personnels soignants.

Nous avons identifié cette préoccupation de la pénibilité et des conditions de travail dans le protocole licence-master-doctorat. Ce protocole prévoit un volet n° 5 spécifique, signé par cinq organisations syndicales et qui s'intitule : « L'amélioration des conditions de travail des personnels paramédicaux de la fonction publique hospitalière et l'accompagnement de l'allongement des carrières ».

Ce volet prévoit la poursuite des contrats appelés CLACT à partir de 2010, des actions sur la prévention des risques professionnels et l'amélioration de l'organisation du travail, et la création d'un groupe de travail sur l'approfondissement d'un thème qui m'est particulièrement cher : la seconde partie de carrière.

D'ailleurs, la réforme LMD va nous permettre d'agir sur cet élément tout à fait important : des passerelles vont pouvoir s'ouvrir pour gérer cette seconde partie de carrière. Nous voulons également trouver une manière d'intégrer dans la formation des cadres et des DRH toute la problématique des conditions de travail. Le chantier de la formation de ces personnels est actuellement en cours au ministère, et il ouvre de très larges perspectives en la matière.

Les conditions de travail des personnels médicaux et paramédicaux sont un énorme chantier pour le ministère de la santé. Le processus du LMD est un outil majeur pour améliorer ces conditions de travail.

On ne répond pas à une demande qualitative par une démarche purement quantitative. Ce que vous préconisez ne pourra ni améliorer significativement les conditions de travail des infirmières, ni porter remède à la pénibilité, que je reconnais bien volontiers, de leur métier. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)