Intervention de Bernard Accoyer

Monsieur Ayrault, l'ordre du jour que je viens d'annoncer prend effectivement en compte le choix qu'a fait votre groupe de retirer sa proposition de résolution.

Vous avez fait allusion à l'application de l'article 49, alinéa 13, de notre nouveau règlement, qui autorise chaque député à prendre la parole, à l'issue du vote du dernier article d'un texte en discussion, pour une explication de vote personnelle. Cette disposition a d'ailleurs été appliquée pas plus tard que dans la nuit de vendredi à samedi, alors que je présidais moi-même la séance. Certains membres de votre groupe avaient alors expliqué qu'ils s'exprimaient à titre individuel et que, aujourd'hui, ce serait un autre orateur – Bruno Le Roux – qui prendrait la parole pour présenter l'explication de vote au nom du groupe parlementaire.