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Intervention de Bernard Accoyer

Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30
Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique — Rappel au règlement

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, président :

Je voudrais, avant de reprendre nos travaux, apporter quelques précisions au président Jean-Claude Sandrier.

Premièrement, le président de séance Tony Dreyfus a immédiatement suspendu la séance. C'est une consigne : dès lors que la présidence de séance est mise en cause, les travaux sont suspendus. Cette jurisprudence sera constamment suivie.

Deuxièmement, je le répète, s'agissant des événements tristes, regrettables, indignes qui se sont déroulés ici hier après-midi, le Bureau s'est déjà réuni une fois. Il se réunira à nouveau dans quelques jours et disposera alors de tous les éléments nécessaires pour pouvoir, s'il le juge utile, prendre des décisions, tirer des conclusions ou établir des règles nouvelles.

Je rappelle enfin que des plaintes ont été déposées par moi-même, hier, à la suite de ces incidents.

Mes chers collègues, je vous appelle maintenant à reprendre nos débats en toute sérénité et à faire un travail approfondi, comme vous nous y avez vous-même invités, monsieur le président Sandrier.

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