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Intervention de Bernard Accoyer

Réunion du 5 novembre 2009 à 11h00
Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, Président :

Nous avions prévu de nommer pour chaque mission un rapporteur et un co-rapporteur chargés de procéder aux auditions et d'élaborer le rapport en commun. Ils devaient effectuer un travail transversal. Mais finalement, le CEC s'apprête à désigner plusieurs représentants de différentes commissions pour participer aux travaux tout au long de l'étude. En formant un groupe de travail autour des rapporteurs, nous risquons d'affaiblir leur rôle et de complexifier leur tâche, mais si c'est ce que vous souhaitez, je l'accepterai bien entendu.

A cet égard, par souci de cohérence, si chaque commission concernée délègue des représentants auprès de la mission chargée d'évaluer les AAI, il doit en être de même pour le principe de précaution. Outre les représentants désignés par la commission du développement durable, il faudrait que soient désignés au moins un représentant de la commission des affaires culturelles pour ce qui concerne la recherche fondamentale, et un représentant de la commission des affaires économiques s'agissant de la recherche appliquée.

Cependant, mes chers collègues, il suffit de regarder cette salle pour comprendre que, lorsqu'un groupe, quel qu'il soit, comprend beaucoup de membres, cela ne se traduit pas nécessairement par une plus grande assiduité.

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