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Intervention de Philippe Goujon

Réunion du 24 octobre 2009 à 9h30
Projet de loi de finances pour 2010 — Après l'article 8

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPhilippe Goujon :

Monsieur le ministre, je vous remercie de cette réponse, qui est plus intéressante que votre première appréciation sur cet amendement.

Nous avons tous ici envie de favoriser les modes de déplacement écologiques – et le vélo est le mode de déplacement écologique par excellence – et c'était bien la raison de l'amendement dont vous venez de parler, que j'ai fait adopter il y a quelque temps. Je considère que ce mode de déplacement, comme les autres d'ailleurs – les salariés peuvent se déplacer en voiture mais également avec les transports en commun pour aller à leur travail –, peut être favorisé grâce à des dispositifs fiscaux. Il me semble indispensable d'alléger la pression fiscale sur ce mode de déplacement.

Cela étant, je reconnais que l'amendement a pu surprendre et que les conditions techniques de son application ne seraient peut-être pas optimales dans la mesure où cette réduction fiscale pourrait être étendue à d'autres produits. C'est la raison pour laquelle j'accepte votre proposition de constituer un groupe de travail, à condition évidemment que la réflexion débouche sur une nouvelle proposition mieux rédigée qui pourrait être intégrée prochainement dans notre dispositif fiscal. À cette condition, j'accepte de retirer mon amendement.

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